Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ADAPEI 49
/
WAVY CUP
Marque expirée - Marque en non vigueur

WAVY CUP
ADAPEI 49 Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3507520
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
WAVY CUP de ADAPEI 49

Présentation de la marque WAVY CUP

Déposée le 18 juin 2007 par l'association loi 1901 ADAPEI 49 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAVY CUP »

Le déposant est l'association loi 1901 ADAPEI 49 domicilié(e) 7 rue Paul Langevin, Z.I. La Croix Cadeau,49240 AVRILLE - 49240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAVY CUP est expirée depuis le 18 juin 2017.

ADAPEI 49 a également déposé les autres marques suivantes : ADICIELLE


ADAPEI 49 Association régie par la loi de 1901 - 7 rue Paul Langevin, Z.I. La Croix Cadeau,49240 AVRILLE - 49240 - France - SIREN 775609977


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Vaisselle en matière injectée non précieuse telle que plateau, soucoupe ou assiette avec une ou plusieurs échancrures sur le rebord pour la présentation d'un ticket d'addition, du règlement, d'une carte de visite, d'une mini décoration ou de tout autre service.